Comment calculer le Total Cost of Ownership (TCO) du budget mobilité Fédéral ?
Mobility Advisor
La détermination du budget mobilité Fédéral est basée sur le Total Cost of Ownership. Cependant, le calcul du TCO n’est pas une mince affaire.
Pour clarifier le calcul, le gouvernement fédéral a créé deux formules officielles de TCO.
Lisez ici l’aperçu des informations essentielles.
Le budget mobilité Fédéral
Le budget mobilité Fédéral ou légal en Belgique offre aux employés la possibilité d’échanger leur voiture de société contre des alternatives durables.
Les alternatives sont réparties en 3 piliers :
- Pilier 1 : voiture de société respectueuse de l’environnement avec une émission de CO2 inférieure à 95 g/km
- Pilier 2 : mobilité durable et frais de logement
- Pilier 3 : paiement du budget restant à la fin de l’année
Souhaitez-vous en savoir plus sur le budget mobilité ?
Calcul basé sur le Total Cost of Ownership (TCO)
Pour calculer le budget mobilité, vous vous basez sur le Total Cost of Ownership (TCO). Il s’agit du coût annuel brut total d’une voiture de société.
Pour calculer le TCO, il existe deux formules officielles : la formule du coût réel et la formule de valeur forfaitaire.
Depuis du 1er janvier 2024, en tant qu’employeur, vous êtes obligé d’utiliser l’une de ces formules. Pendant une période de trois ans, vous utilisez la même formule pour tous les employés qui échangent leur voiture de société contre un budget mobilité.
Ensuite, vous choisissez si vous souhaitez utiliser cette formule pour chaque employé individuellement ou par catégorie d’emploi.
TCO Formula 1: Formule de coût réel
La première formule TCO comprend le coût brut annuel moyen de la voiture d’entreprise. Le coût est basé sur les frais financiers encourus, ajoutés aux frais mentionnés dans votre police d’assurance automobile.
Cette moyenne est calculée en fonction des coûts engagés au cours des 4 dernières années. Si votre employé n’a pas conduit la voiture de société pendant 4 ans, vous appliquez la durée d’utilisation réelle de la voiture de société.
Pour calculer la somme des coûts réels de la voiture, vous vous basez sur une liste complète des dépenses. Vous n’ajoutez que les coûts mentionnés dans cette liste.
Ces coûts sont les suivants
- Le prix du leasing ou de la location de la voiture.
- Les frais de carburant et d’électricité
- L’assurance
- La cotisation patronale de solidarité CO2 à l’ONSS
- L’amortissement annuel de 20 % du prix de revient de la voiture de société écologique, compte tenu des options et accessoires facturés et des réductions autorisées
- Intérêts sur le capital emprunté
- Frais d’administration pour le carburant et les cartes de recharge
- Amortissement annuel de 20 % des frais d’installation de la borne de recharge et des frais connexes, y compris les frais de conservation et de réparation
- Coûts de gestion des bornes de recharge et des câbles
- Frais de péage, de lavage, de garage et de stationnement
- Coût d’une voiture de remplacement
- Frais de préparation de la voiture et frais de remplacement, de changement et de stockage des pneus
- Frais d’expertise lors de la restitution de la voiture en fin de contrat ou en cas de changement de conducteur
- Frais de réparation enregistrés lors de la restitution du véhicule en fin de contrat
- Coûts des contrôles techniques
- Frais de gestion du service
- Taxe sur la facture et taxe de circulation
- TVA non récupérable sur les coûts ci-dessus
- Taxe sur la partie non déductible des coûts ci-dessus
- Taxe sur la partie de l’avantage en nature qui constitue une dépense non admise.
Veillez à ne pas facturer deux fois le même coût.
Après tout, certains coûts sont déjà inclus dans votre contrat de location ou de leasing.
Formule TCO 2 : Formule de valeur forfaitaire
Dans la deuxième formule TCO, le calcul spécifique dépend du type de véhicule. On fait une distinction entre :
- Véhicules loués ou en location
- Véhicules possédés ou financièrement loués
Pour les deux formules, vous ajoutez une composante fixe et variable.
Pour un véhicule loué ou en location, la formule se compose de :
- Composante fixe : Coût annuel de location ou de leasing + coût annuel moyen de toutes les dépenses non incluses dans le contrat de location ou de leasing (sauf si elles sont incluses dans la politique automobile) + TVA non déductible + taxe sur les dépenses automobiles non déductibles + contribution solidaire CO2 payée par l’employeur
- Composante variable : (6 000 + distance domicile-travail x 2 x 200) x coût de consommation du carburant par kilomètre, à condition que les frais de carburant ne soient pas inclus dans le coût annuel de location ou d’achat
Pour un véhicule possédé ou financièrement loué, la formule est la suivante :
- Composante fixe : Valeur catalogue du véhicule (y compris la taxe sur la partie non déductible de la valeur catalogue) x 25 % + contribution solidaire CO2 payée par l’employeur
- Composante variable : (6 000 + distance domicile-travail x 2 x 200) x coût de consommation du carburant par kilomètre
Si vous choisissez cette option et l’utilisez à nouveau après trois ans, vous devez indiquer explicitement votre décision.
Vous ne savez pas par où commencer ? Pas de soucis. Nos conseillers en mobilité se feront un plaisir de vous aider.
Gardez ces trois choses à l’esprit
1. Un compte de mobilité numérique pour l’ensemble du budget mobilité
De plus, vos employés devraient également avoir accès à un compte de mobilité numérique où ils peuvent suivre leur budget mobilité complet en tout temps.
Heureusement, l’application Olympus sait comment faire cela.
2. Vous n’utilisez pas une formule de valeur forfaitaire ? La formule des coûts réels est alors obligatoire
Si vous ne mentionnez pas explicitement que vous utilisez la formule de valeur forfaitaire pour calculer le TCO, vous devez utiliser la formule des coûts réels.
Si vous souhaitez changer de formule, vous pouvez le faire après trois ans. Vous utiliserez alors la nouvelle formule pour chaque nouvel employé qui échange sa voiture d’entreprise contre le budget mobilité.
3. Indemnité kilométrique pour les déplacements professionnels
En tant qu’employeur, vous pouvez choisir d’inclure ou non l’indemnité kilométrique pour les déplacements professionnels dans le TCO.
- Si vous l’incluez, votre employé ne sera plus en droit d’une indemnité kilométrique supplémentaire exonérée.
- Si vous ne l’incluez pas, votre employé recevra une indemnité kilométrique exonérée en compensation.
